Conseil d’administration – Règles de fonctionnement – Mentions légales – Droits d’auteurs, propriété intellectuelle et données personnelles – Responsabilité


Conseil d’administration

Présidente: Laurence SAVELON
Vice-président: Charles MARK
Trésorier: Claude JUST
Secrétaire: Aude SATRE
Assesseurs: Blandine ZURBACH et Noëlle CORDIER

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Règles de fonctionnement

Règles de fonctionnement au format PDF en cliquant ici.


Mentions Légales

Ecole de Musique de BRUNSTATT
11, rue du Château
68350 BRUNSTATT
Tél: 07.82.71.29.44

Directeur : Dominique ROUX

Association de Droit Local régie par les articles 21 à 79 du Code Civil
SIRET : 390 795 375 00026
APE 804D


Droits d’auteurs, propriété intellectuelle et données personnelles

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
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